Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUL-LOUP SULITZER
P.L.S. INTERNATIONAL S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1639602
Date de dépôt :
18/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2001

Présentation de la marque PAUL-LOUP SULITZER

Déposée le 18 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) P.L.S. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAUL-LOUP SULITZER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) P.L.S. INTERNATIONAL domicilié(e) 81, avenue Marceau, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque PAUL-LOUP SULITZER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL-LOUP SULITZER est expirée depuis le 18 janvier 2001.

P.L.S. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : LE SULITZER , HANNAH


P.L.S. INTERNATIONAL S.A. (S.A.) - 81, avenue Marceau, 75116 PARIS - France


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Inscription le 4 août 2000 - Changement d'adresse n°305412 - Publication au BOPI 2000-08-04

Inscription le 27 janvier 1997 - Changement d'adresse n°231667 - Publication au BOPI 1997-01-27

Inscription le 4 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187209 - Publication au BOPI 1995-07-04

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);objets en verre, cristal, faïence et porcelaine non compris dans d'autres classes, en particulier verres, bouteilles, carafes, ainsi que bouchons en verre ou en cristal;plateaux à usage domestique non en métaux précieux, seaux, porte-bouteilles; services à vin non en métaux précieux